Arrêt du PLUi

COMPOSITION DU DOSSIER PLUi 

Dossier

RAPPORT DE PRESENTATION :

(Rapport de présentation, Atlas cartographique, Etude entrée de ville, Diagnostic agricole, Méthodologie chemins hydrauliques)

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

PADD de la Communauté de Communes du Pays de la Zorn

REGLEMENTS 

Règlement écrit

Règlement graphique (Zonages) 

Règlement plans et chemins hydrauliques (Zonages)

ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

OAP de la Communauté de Communes du Pays de la Zorn

ANNEXES   

Annexes sanitaires  (Eaux potables SDEA, Eaux usées SDEA, Eaux usées SICTEU)

Servitudes d'utilité publique

Annexes au règlement 

Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI)